Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
/
écowatt
Marque enregistrée - Marque en vigueur

écowatt
RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE

Numéro de dépôt :
4478454
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
écowatt de RTE RESEAU DE TRANSPORT D\'ELECTRICITE

Présentation de la marque écowatt

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « écowatt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE domicilié(e) IMMEUBLE WINDOW 7C, PLACE DU DÔME - 92073 - Paris la Défense cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fontaine et Associés, Madame Christine FONTAINE domicilié(e) 3 rue Saint Didier - 75116 - PARIS - France.

La marque écowatt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écowatt arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : Rte , RTE , RTE , AIRTELIS , Univerte Acteurs de notre avenir Our future is in our hands , Rte Le réseau de transport d'électricité , airtelis


RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE - IMMEUBLE WINDOW 7C, PLACE DU DÔME - 92073 - Paris la Défense cedex - France


Fontaine et Associés, Madame Christine FONTAINE - 3 rue Saint Didier - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 14 mai 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°787007 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Transport d'électricité ; informations en matière de transport d'électricité ; distribution d'énergie ;

Organisation de concours à but informatif ou éducatif dans le domaine des économies d'énergie et notamment de la maîtrise de la consommation d'électricité ; services de jeux à visée informative ou éducative dans le domaine des économies d'énergie et notamment de la maîtrise de la consommation d'électricité proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. ; informations pédagogiques relatives aux flux sur le réseau d’électricité et à la maîtrise de la consommation d’électricité ;

Evaluation dans le domaine de la consommation d'énergie, conseils en matière d'économie d'énergie et notamment de maîtrise de la consommation d'électricité. Services d’information, de prévision et d’alerte relatifs aux flux sur le réseau d’électricité et aux moyens de maîtrise de la consommation d’électricité.